Mentions légales – H₂E Concept
Responsable : Omer FURTANA
H₂E Concept : SASU
Dirigeant : BO2M
Siret : 989618M10300018
Adresse : 225, Avenue des Marronniers, 38300 Bourgoin-Jallieu, France
Capital : 500,00 € – France
Email : concept@h2e.fr
Webmaster – Responsable
uyaNetworks – Ismail UYANIK
Siret : 98533170100013
Adresse : 5 rue de Neuve-Eglise, 67220 Villé, France
Email : info@uyanetworks.fr
Hébergeur du site
Hébergeur du site : OVH
Raison sociale : OVH SAS
Capital : 10 069 020 €
RCS : Lille Métropole 424 761 419
Numéro de TVA : FR22424761419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
1. Présentation et principe
Tout internaute se connectant et utilisant le site : h2econcept.fr est considéré comme utilisateur du site.
Le site h2econcept.fr réunit différents services, en l’état, mis à disposition des utilisateurs. Les utilisateurs doivent rester honnêtes et de bonne foi tant envers les autres internautes qu’envers le concepteur du site.
Le site h2econcept.fr est régulièrement actualisé par l’agence marketing digitale uyaNetworks en accord avec le propriétaire du site Omer Furtana. Celui-ci s’efforce de fournir des informations aussi exactes que possible (sous réserve de modifications depuis leur mise en ligne), mais ne peut garantir leur exactitude ou exhaustivité. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
2. Exigences d’Accessibilité
Le site internet h2econcept.fr est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de maintenance effectuée par uyaNetworks ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès, H₂E Concept et uyaNetworks feront de leur mieux pour rétablir le service et informer les utilisateurs.
N’étant soumis qu’à une obligation de moyens, H₂E Concept et uyaNetworks ne sauraient être tenus responsables de tout dommage, quelle qu’en soit la nature.
3. Droit de Propriété Intellectuelle
Omer Furtana est propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle ou détient les autorisations nécessaires sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, icônes, sons, logiciels, structure).
Toute reproduction, modification ou adaptation totale ou partielle du site h2econcept.fr sans autorisation écrite préalable est strictement interdite. À défaut, il s’agira d’une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Cookies et Liens Hypertextes
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5. Politique de confidentialité – Données personnelles
En France, les données personnelles sont protégées par :
la loi n°78-87 du 6 janvier 1978,
la loi n°2004-801 du 6 août 2004,
l’article L.226-13 du Code pénal,
et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Conservation des données
Les données sont conservées le temps nécessaire à leur finalité ou pour des raisons légales.
Contact
Pour toute question ou demande relative à la confidentialité des données :
📧 concept@h2e.fr
Coordonnées
H₂E Concept – Filiale de BO2M Holding
225, Avenue des Marronniers
38300 Bourgoin-Jallieu – France
📧 Email : concept@h2e.fr
